carrière minière au cameroun
Exploitation minière artisanale dans la province de l''Est Cameroun
Eric Jaques, Jean-François Orru et Rémi Pelon, BRGM Limogé, P.3., Elles sont quasiment nulles en ce qui concerne l’exploitation minière artisanale au Cameroun. Si ce n’est la taxation opérée par les communes voisines des sites d’exploitation, ce pan de l’activité ne fait l’objet d’aucune taxation, et d’aucune surveillance.
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Potentiel minier sous-exploité (3e partie) : le cas du Cameroun
2020428;Au Cameroun, deux gisements d’envergure suscitent actuellement un intérêt particulier vu leur potentiel, les gisements de bauxite de Minim-Martap et Ngaoundal. En …
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Etude stratégique environnementale du secteur minier du Cameroun …
L'exploitation minière est pratiquée au Cameroun depuis la période coloniale allemande. Le secteur minier artisanal avant l'indépendance a contribué à 11-20% du PIB. Les riches potentialités du soussol camerounais attirent beaucoup d’investisseurs étrangers avec plus de 600 permis de recherche et d'exploitation minière
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-REPUBLIQUE DU CAMEROUN PAIX -TRAVAIL -PATRIE www.prc
Carrière : périmètre d''exploitation des matériaux de construction ou minéraux industriels, des phosphates et des nitrates, et des installations dédiées. de développer et de promouvoir le …
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Caminco SA se prépare à lancer l - Investir au Cameroun
711;(Investir au Cameroun) - Le 8 juillet , le ministre camerounais des Mines, Gabriel Dodo Ndoké, a présidé à Bertoua, la capitale de la région minière et forestière de l’Est du Cameroun, les consultations publiques relatives au projet d’exploitation de la mine d’or de Mborguéné, dans le département du Lom et Djerem.
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Exploitation minière dans l’arrondissement de Figuil (Cameroun
La redevance minière a engendré au cours de l’exercice 2009 à 2011, respectivement 85 930 656 FCFA en 2009, 90 290 689 FCFA en 2010 et 103 117 037 FCFA en 2010 (ITIE Cameroun, 2013)2. L’industrie extractive fournit près de 500 emplois dans l’arrondissement de Figuil et supporte plus d’une dizaine de sous-traitants.
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Cameroun Code minier 2016 - Droit-Afrique
www.droit‐afrique.com Cameroun Code minier 2016 1 Cameroun Code minier 2016 Loi n°2016‐17 du 14 décembre 2016 [NB ‐ Loi n°2016‐17 du 14 décembre 2016 portant Code …
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Loi N°2016/017 du 14 décembre 2016 portant code …
Actualités. Actes. Lois. Loi N°2016/017 du 14 décembre 2016 portant code Loi N°2016/017 du 14 décembre 2016 portant code minier du Cameroun. Imprimer. Tweet. Télécharger …
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Décret N° 2002/648/PM du 26 mars 2002 – fixant les modalités d
2002326;Toute activité d''exploitation minière et de carrière doit se conformer à la réglementation en vigueur relative à la protection et à la gestion de l''environnement. ARTICLE 119.- Ces données sont conservées au Cameroun et contiennent toutes informations relatives:
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Trousse d’informations pour un secteur minier responsable au …
4. prÉsentation du secteur minier au sÉnÉgal 4.1. exploitation miniÈre au sÉnÉgal 1. liste d’acronymes 2. avant-propos 5. prÉsentation des phases 5.1. exploration miniÈre 5.2. amÉnagement et construction 5.3. exploitation miniÈre 5.4. fermeture d’une mine et rÉhabilitation 5.5. Évaluation environnementale À travers les phases 6.
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Exploitation minière : cap sur la transparence - Cameroon-Tribune
20201216;C’est une nouvelle page qui s’ouvre pour l’exploitation minière au Cameroun, avec la signature, lundi 14 décembre 2020 par le président de la …
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La fiscalité minière peut être définie comme le traitement …
La fiscalité minière peut être définie comme le traitement fiscal des activités du secteur minier. Elle est réglementée au Cameroun par : Le Code Général des Impôts, ensemble ses diverses modifications ; La loi n°98/005 du 14 avril 1998 portant régime de l''eau ; La loi n°001 du 16 avril 2001 portant Code minier ;
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LE DIRECTEUR GENERAL DE LA CARRIÈRE CHINOISE JINLI CAMEROUN …
624;La nième correspondance du collectif des riverains de la société Jinli Cameroun Sarl adressée à la direction de ladite entreprise au sujet des injustices et des …
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Exploitation minière en zone forestière au Cameroun
Résumé. Au Cameroun, la stratégie nationale de gestion des ressources minières et forestières montre que les lois sectorielles contiennent des contradictions évidentes concernant l
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Décret N° 2002/648/PM du 26 mars 2002 – fixant les …
Toute activité d''exploitation minière et de carrière doit se conformer à la réglementation en vigueur relative à la protection et à la gestion de l''environnement. ARTICLE 119.- Ces …
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Loi N°2016 /017 du 14 décembre 2016 portant code minier
14;Article 1er.-. La présente loi porte code minier du Cameroun. Elle régit la reconnaissance, la recherche, l’exploitation, la détention, le transport, la transformation et la commercialisation des substances minérales. Article.-2 La présente loi vise à favoriser, à encourager et à promouvoir les investissements dans le secteur minier
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Code minier - Investir au Cameroun
(Investir au Cameroun) - Journal Officiel de la République du Cameroun portant code minier N°2001/001 16 Avril 2001. L''Assemblée Nationale a délibéré et adopté, Le …
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LES DROITS DES COMMUNAUTES RIVERAINES DES CARRIERES AU CAMEROUN …
412;Encadrée par la loi n°2016?17 du 14 décembre 2016 portant Code minier au Cameroun, l’exploitation des carrières est une activité de plus en plus exercée sur le territoire Camerounais. Par définition, une carrière est un périmètre d’exploitation des matériaux de construction ou minéraux industriels des phosphates et des nitrates
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Mines - Investir au Cameroun
Mines : les paiements des entreprises extractives atteignent 776 milliards en , en hausse de 17%. Selon le rapport de l’initiative de transparence dans les industries extractives (Itie), que vient de publier le Cameroun, les paiements... PLUS D''ARTICLES.
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Code minier - Investir au Cameroun
(Investir au Cameroun) - Journal Officiel de la République du Cameroun portant code minier N°2001/001 16 Avril 2001. L''Assemblée Nationale a délibéré et adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Titre I. DES DISPOSITIONS GENERALES. Chapitre I. DU CHAMP D''APPLICATION ET DES DEFINITIONS
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Cameroun Code minier 2016 - Food and Agriculture …
www.droit‐afrique.com Cameroun Code minier 2016 3 Carrière : périmètre d’exploitation des matériaux de construction ou minéraux Droit minier : prérogative conférée au …
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Partage des revenus miniers - Investir au Cameroun
2012919;Partage des revenus miniers : des mesures incitatives. (Investir au Cameroun) - Au Cameroun, le décret d''application N° 2002/648/PM du 26 mars 2002 …
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Les grands projets miniers en cours de réalisation au Cameroun
108;Dans la continuité de l’évaluation de l’état d’avancement des différents projets d’exploitation minière annoncée par le Président de la République son excellence Paul BIYA lors de son adresse à la nation le 31 décembre dernier, le Professeur Fuh Calistus Gentry, Ministre des Mines, de l’Industrie et du Développement Technologique …
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