lignes directrices pour l'ouverture d'un broyeur de pierres au sénégal
Un nouveau manuel de l’OMS/Europe pour aider les pays à …
921;Or, l’élaboration de lignes directrices fiables reste un défi pour la plupart des pays. « Les lignes directrices doivent à la fois être faciles à appliquer et venir à point nommé, elles doivent répondre aux besoins réels de la population, en particulier au niveau local, et doivent finalement prendre en compte les ressources disponibles », a expliqué …
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Lignes directrices en matière d’éthique pour une IA digne de …
Le 8 avril 2019, le groupe d’experts de haut niveau sur l’IA a publié des «Lignes directrices en matière d’éthique pour une IA digne de confiance», Elle faisait suite à la publication du premier projet de lignes directrices en décembre , au sujet duquel plus de 500 commentaires ont été reçus dans le cadre d’une consultation ouverte.
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Broyeur de branches, sécurité et prévention - Axxo Équipement
421;Afin de minimiser son exposition et accroitre sa sécurité, la déchiqueteuse de déchets verts et le broyeur à branche professionnel sont soumis à des règles de …
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Lignes directrices 07/2020 concernant les notions de responsable …
77;Autres documents adressés au législateur de l’Union ou aux États membres; Réunions plénières du comité européen de la protection des données. …
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Écriture inclusive – Lignes directrices et ressources – Clés de la
Les Lignes directrices vous offrent des pistes de solutions aux questions que soulève la rédaction d’un texte inclusif, et non des réponses à appliquer automatiquement dans …
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Lignes directrices de l’Autorité de la concurrence relatives au
et méthodes employés pour les analyses au fond. Il se substitue aux lignes directrices publiées en juillet 2013, en s’appuyant sur dix ans de pratique du contrôle des concentrations par l’Autorité. 2. Ce guide ne saurait exposer en détail toutes les applications possibles de la méthode
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L’Autorité de la concurrence publie ses nouvelles …
2020723;De nouvelles lignes directrices, au format renouvelé, prenant en compte l’expérience de l’Autorité et l’évolution de la jurisprudence depuis 2013. critères et méthodes pour les analyses …
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Lignes directrices | European Data Protection Supervisor
Lignes directrices. Étant donné que les implications en matière de protection des données de certaines fonctions communes à l’ensemble des institutions, organes et organismes …
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Lignes directrices de l’Autorité de la concurrence relatives au
et méthodes employés pour les analyses au fond. Il se substitue aux lignes directrices publiées en juillet 2013, en s’appuyant sur dix ans de pratique du contrôle des …
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Broyeur de pierres au travail dans une vigne avec un tracteur …
323;Le broyeur de pierres FAE STCL/DT pendant le concassage des pierres avec un tracteur Landini REX4. Abonnez-vous à la chaîne pour découvrir nos actualités h...
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Critères de validité du consentement : la Commission adopte ses lignes …
QUÉBEC, le 31 oct. /CNW/ - La Commission d''accès à l''information rend publique la version finale de ses lignes directrices sur les critères de validité du consentement. Ce …
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Lignes directrices pour les bibliothèques publiques du Québec
Outil de planification et de gestion pour les bibliothèques publiques du Québec, les Lignes directrices pour les bibliothèques publiques du Québec 2019 s’adressent à …
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Lignes directrices de Robben Island pour la Prohibition et la
Intérêt et importance de la mise en œuvre des Lignes directrices de Robben Island au niveau national. L’adoption des Lignes directrices de Robben Island constitue une étape essentielle pour la promotion des droits de l’homme et pour la prévention de la torture et des mauvais traitements en Afrique, mais elle n’est pas une fin en soi.
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Lignes directrices sur les soins liés à l''avortement
38;L’objectif de ces lignes directrices est de présenter l’ensemble complet des recommandations et des énoncés de meilleures pratiques de l’OMS en matière d’avortement. Bien que les contextes juridique, réglementaire, politique et de prestation de services puissent varier d’un pays à l’autre, les recommandations et les meilleures …
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Lignes directrices relativement aux niveaux sonores …
Lignes directrices relativement aux niveaux sonores provenant d’un chantier de construction industriel. 1. Pour le jour . Pour la période du jour comprise entre 7 h et 19 …
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Lignes Directrices sur la Liberté d’Association et de Réunion …
8 |Commission Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples Lignes Directrices sur la Liberté d’Association et de Réunion en Afrique | 9 Principes Fondamentaux i. Présomption en faveur du droit : La présomption est en faveur de l’exercice des droits à la liberté d’association et de réunion. ii. Cadre habilitant : Tout cadre juridique mis en place ou …
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